portant fixation des prix de journée 2004 des foyers pour adultes handicapés "Maison Emilie" de Malmerspach.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/08/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "30/08/2004" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés graves du lieu de vie "Arc en Ciel" à AUBURE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/08/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/08/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin